Conseil municipal du 12 mars 2019

Affaires générales

 

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 6 fevrier 2019

2 – Délégations données au maire

 

Ressources humaines

 

3 – Avancements de grade au titre de l’année 2018 – rectification pour erreur matérielle de la    délibération n°18.332

4 – Avancements de grade au titre de l’année 2019

5 – Disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) pendant leur temps de travail convention avec le SDIS 35

Affaires financières

 

6 – Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2018

7 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières au titre de l’exercice 2018

8 –  Approbation des comptes administratifs de l’exercice 2018

9 – Convention avec la Préfecture pour la télétransmission électronique des actes

 

Jeunesse

 

10 – Organisation d’un stage « magie » auprès de l’ALSH pendant les vacances de printemps 2019

 

Aménagement – urbanisme et foncier

 

11 – Désaffectation et déclassement des parcelles situées place Wendover

12 – Effacement des réseaux – rue de l’endroit joli – convention de mandat travaux

13 – Convention locale pour l’enfouissement coordonne des réseaux aériens de communications électroniques de ORANGE et des réseaux aériens de distribution électricité établis sur     supports communs

14 – Déversement des eaux usées de la commune d’Ercé-près Liffré dans le réseau d’assainissement de la commune de Liffre

 

Intercommunalité

 

15 – Contrat de partenariat pour la collecte des papiers bureautiques et assimiles

16 – Transfert obligatoire de la compétence « eau » a Liffré-Cormier communauté au 1er janvier 2020 et choix du scénario d’organisation de la compétence

17 – Transfert de la compétence « assainissement » a Liffré-Cormier communauté au 1er janvier 2020 et choix du scénario d’organisation de la compétence

18 – Modification de la convention adhésion au service commun autorisation droit des sols (ADS)

19 – Extension de la compétence extrascolaire de Liffré Cormier communauté – modification statutaire

 

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