Informations générales
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2017
2- Délégations données au maire – décembre 2017
Affaires generales
3- Designation des membres au comite technique et au CHSCT
Finances
4- Opérations de clôture et de transfert du budget annexe ZA la Perriere au budget principal et budget annexe « bâtiments commerciaux »
5- Décision modificative n°2 au budget primitif 2017 du budget principal
6- Décision modificative n°1 au budget primitif 2017 du budget annexe « bâtiments commerciaux »
7- Tarifications funéraires mises en application au 1er janvier 2018
8- Divers tarifs communaux mises en application au 1er janvier 2018
9- Tarifications de location de salles communales mises en application au 1er janvier 2018
10- Tarification des activités extérieures de l’espace-jeunes (annexe)
11- Garantie d’emprunt pour la construction de logements pour les gendarmes par NEOTOA
Ressources humaines
12- Prise en charge forfaitaire des frais engages par un agent dans le cadre d’une formation
13- Transformation de postes au titre de la promotion interne pour l’annee 2017
14- Modification d’un poste d’adjoint technique
15- Transformation d’un poste d’attache principal a temps complet et un poste d’attache territorial a temps complet
Urbanisme – amenagement – batiments
16- Montant de la redevance assainissement a partir du 1er janvier 2018
17- Montant de la surtaxe communale d’eau potable a partir du 1er janvier 2018
18- Tarifs de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (P.F.A.C.)
19- Adhesion de la ville de Liffré au groupement de commandes constitué de Liffré-Cormier communaute et de ses 9 communes membres pour la passation de plusieurs marches relatifs a l’espace public et aux batiments
20- Cession de terrain – square Paul Féval
21- Cession de terrain – la Guerinais – au profit de NEOTOA
22- Cession de terrain – Lande de Beauge – au profit de la societe LIDL
23- Cession de terrain – avenue de la Foret – au profit du groupe Legendre
24- Cession de terrain – beaugé II – au profit du SMICTOM
25- Effacement des reseaux – rue de la Bergerie et rue des Canadais
26- Promesse synallagmatique d’echange entre la société Acanthe et la commune de Liffre
27- Lancement de la procedure de mise en concurrence en vue de la cession sous conditions de terrains situes rue Theodore Botrel
28- Demande de subvention a l’epfb pour l’etude patrimoniale de l’etude de requalification du centre-ville
29- Avis sur le renouvellement de l’autorisation d’une plateforme ulm a la baillee sous champs fleury
30- Mise en place de la commission de protection des éléments de paysage identifiés au plu
31- Mise en place de la commission de suivi des indicateurs du plu
32- Convention de financement des aménagements des abords du lycée Simone Veil
Culture
33- Salle de répétition de musique de l’annexe – règlement intérieur et tarifs
Enfance – jeunesse
34- Action du CME : subvention exceptionnelle pour le centre régional de lutte contre le cancer Eugene Marquis
Intercommunalite
35- Modification des statuts de Liffre-Cormier communaute : maison de services au public
36- Modification des statuts de Liffre-Cormier communaute – competence GEMAPI