Conseil municipal du 17 janvier 2019

Affaires générales

 

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2018

2 – Délégations données au maire

 

Ressources humaines

 

3 – Création de poste : adjoint technique territorial catégorie c1

4 – Création de poste : technicien territorial principal  de 2ème classe

5 – Contrat d’assurances des risques statutaires du personnel : mise en concurrence des  compagnies d’assurances

 

Finances

 

6 – Decision modificative n°1 au budget primitif 2018 du budget la quinte

7 – Decision modificative n°2 au budget primitif 2018 du budget principal

8 – Reversement du budget principal au budget la quinte

9 – Admissions en non-valeur

10 – Subvention au ccas du montant des recettes de la buvette du 14 juillet

11 – Ouverture de credits d’investissement au titre de 2019 sur le budget eau

12 – Ouverture de credits d’investissement au titre de 2019 sur le budget assainissement

13 – Ouverture de credits d’investissement au titre de 2019 sur le budget principal

14 – Acompte de subvention de fonctionnement au CCAS avant le vote du budget primitif 2019

15 – Approbation des conditions de souscription d’un prêt  par le ccas

 

Vie associative – sport

 

16 –  Convention de mise a disposition d’un terrain de football auprès de la commune de Gosné

 

Aménagement – urbanisme – foncier

 

17 – Répartition du produit des amendes de police – programme 2019

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