Conseil municipal du 29 septembre 2022

Affaires Générales

 

1 – Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 7 juillet 2022

2 – Délégations données au Maire

3 – Convention de mise à disposition de l’espace des partenaires de proximité sis 9 rue des écoles

 

Ressources Humaines

 

4 – Création d’emplois dans le cadre des avancements de grade 2022

 

Finances

 

5 – Admission en non-valeur de créances irrecouvrables

6 – Redevance d’occupation du domaine public gaz 2022

 

Education

 

7 – Effectifs scolaires dans les écoles publiques de Liffré

 

Enfance

 

8 – Tarification 2022/2023 des accueils périscolaires – Correctif

 

Culture

 

9 – Adhésion à l’association « Le Grand Soufflet en Ille-et-Vilaine »

 

Vie associative

 

10 – Subventions exceptionnelles à l’association STAND N’ROCK au titre de l’organisation de l’édition 2022 de son festival

11 – Subventions anniversaires aux associations

 

Sports

 

12 – Convention cadre d’utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l’éducation physique et sportive au collège

 

Commerces

 

13 – Droit de place sur les marchés hebdomadaires des vendredi et dimanche au 1er janvier 2023

 

Urbanisme – Foncier

 

14 – Résidence de la Fontaine (SARL SOGAPROMO) – Intégration dans le domaine public communal des voies, espaces et équipements communs de l’opération – Correctif

15 – Opération Parc de la Guérinais (NEOTOA) – Intégration dans le domaine public communal des voies, espaces et équipements communs

16 – Acquisition à titre gratuit des parcelles AT42 appartenant à la SNC La Bretonnière (La Quinte – European Homes) et création d’une servitude réseaux sur la parcelle AT42 et AT43

 

Intercommunalité

 

17 – Convention Liffré-Cormier Communauté/Ville de Liffré déterminant les missions et les modalités d’intervention du service commun pour l’instruction des autorisations et des actes du droit des sols (ADS) Avenant n°1 : Complément à l’article 5 relatif au classement et à l’archivage

18 – Modalités de partage et de reversement de la taxe d’aménagement

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