Affaires générales
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2018
2 – Délégations données au maire
Ressources humaines
3 – Mise en place d’un comité technique commun entre la commune de Liffré et le CCAS de Liffré
4 – Modification de poste – temps de travail – service culturel
5 – Modification de poste – grade – service culturel
Affaires financières
6 – Decision modificative n°1 au budget primitif 2018 du budget gendarmerie
7 – Admissions en non-valeur
8 – Locaux 24 rue la fontaine – régularisation – modalités de facturation des fluides pour l’année 2017
Enfance – jeunesse
9 – Règlement interieur des accueils de loisirs persicolaires
10 – Tarification des accueils de loisirs persicolaires
11 – Règlement intérieur du service de restauration scolaire
12 – Règlement intérieur du service de restauration pour les adultes et tarification
Sport – vie associative
13 – Conventions d’objectifs avec des associations sportives liffreennes
14 – Subventions auprès des associations au titre de 2018
Culture
15 – Salle de répétition musique – règlement intérieur – contrat de location – tarification
Aménagement – travaux – urbanisme
16 – Lotissement le penloup – convention de transfert dans le domaine public communal des voies, espaces, et equipements communs
17 – Acquisition aupres de liffré-cormier communauté de l’emprise des antennes situés a sevailles
18 – Cession de l’auberge de mi-forêt au profit de liffré-cormier communauté
19 – Cession de deux terrains situés aux brouillards
20 – Cession des parcelles ay 293 et ay 295 au profit de mab immo pour la realisation des logements de la future gendarmerie
21 – Dénomination de l’impasse anciennement située au lieu-dit : « la cornillère »
22 – Lancement de la procédure de désaffectation et de déclassement de l’emprise rue Victor Hugo
23 – Cession de la parcelle cadastrée section bd n°170 sise 3 place wendover au profit de gasnier promotion
24 – Modalités de commercialisation des futures tranches du lotissement du penloup
25 – Rachat par la société sopromali de la parcelle bl 20 sise 16 rue de la bretonniere, acquise par l’etablissement public foncier de bretagne (epfb) dans le cadre de la convention operationnelle sur le secteur de la rue de la bretonniere
26 – Acquisition a titre gratuit de la parcelle bm 69 sise rue de l’endroit joli, appartenant a qualité de vie promotion
27 – Rapport de la mise en concurrence en vue de la cession sous conditions de terrains
situes rue Théodore Botrel – candidature retenue
Intercommunalité
28 – Convention constitutive d’un service commun communication
29 – Convention constitutive d’un service commun informatique