Conseil municipal du 24 septembre 2019

Affaires générales

1 – Rapport d’activités 2018 du ccas
2 – approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2019
3 – délégations données au maire

Affaires financières

4 – adhesion a l’offre de paiement en ligne payfip proposee par la dgfip
5 – redevance d’occupation du domaine public gaz 2019
6 – renouvellement du contrat avec le fonds bleu blanc cœur

Ressources humaines

7 – modification du tableau des effectifs de la ville de liffré – création d’un poste d’adjoint territorial d’animation
8 – désignation et rémunération du coordonnateur communal du recensement de la population

Culture

9 – tarification de la saison culturelle 2019 2020 : correctif
10 – mise a jour de la convention d’utilisation des salles municipales du centre multi-activites
11 – signature d’une convention de partenariat entre le departement d’ille-et-vilaine, la ville de Liffre et l’association hectores
12 – convention de coopération culturelle avec les communes de La Bouëxiere et Saint-Aubin-du-cormier

Éducation

13 – effectifs scolaires dans les écoles publiques de Liffre

Jeunesse

14 – convention d’accueil des enfants de Chasne-sur-illet à l’alsh de Liffre

Sports

15 – facturation de l’utilisation des équipements sportifs aux collèges du 1er janvier au 31 décembre 2018

Aménagement, urbanisme et foncier

16 – demande de retrait du syndicat de la forêt du Theil du symeval
17 – rapports annuels du délégataire sur l’eau potable et l’assainissement collectif relatifs a l’année 2018
18 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’année 2018
19 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif pour l’année 2018
20 – concession grdf – compte rendu d’activité de concession pour l’année 2018
21 – rapport annuel du bilan énergétique du patrimoine communal pour l’année 2018
22 – place Wendover – rue Victor Hugo – modification des modalités de cession des locaux de la trésorerie et du domaine public – acquisition conditionnée d’une cellule
23 – vœu : maintien des services publics
24 – lotissement les carlines : convention de rétrocession des voiries et espaces publics de l’opération d’aménagement les carlines entre madame briolle dit brionne et la commune de liffré
25 – cession d’une emprise foncière sise avenue de la forêt
26 – Cession de terrains au profit d’european homes – La quinte
27 – dgf 2021 – déclaration du linéaire de voirie

Intercommunalité

28 – rapport d’activités Liffré-Cormier Communauté – année 2018
29 – présentation du rapport sur le fonctionnement du service public d’assainissement non collectif (spanc)

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