Conseil municipal du 23 mars 2018

Affaires générales

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2018
2- Délégations données au maire

Ressources humaines

3- Modification de poste

Finances

4- Avenant au bail pour la location des locaux de l’école de musique
5- Bilan des acquisitions et cessions immobilieres au titre de l’exercice 2017
6- Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2017
7- Approbation des comptes administratifs de l’exercice 2017
8- Cession de la regie de transport public et cloture du budget annexe
9- Rapport d’orientations budgétaires 2018

Aménagement – urbanisme et services techniques

10- Convention de broyage chez un particulier
11- Convention de déversement des matières de vidange avec ALZEO
12- Convention de déversement des matières de vidange a la station de traitement des eaux usées de Liffré pour l’entreprise ACER
13- Servitude d’ancrage d’éclairage public 16 rue de Rennes – Monsieur PREVOS
14- Lotissement du Penloup : noms de rues
15- Lotissement de la Bergerie : noms de rues
16- Lotissement de la Prétais : convention de rétrocession des voiries et espaces publics de l’opération d’aménagement la Prétais entre LAMOTTE aménageur lotisseur et la commune de Liffré
17- Garantie d’emprunt NEOTOA – projet gendarmerie

Intercommunalité

18- Convention multipartite pour le prêt de matériel communal
19- Adhésion au groupement de commandes pour le marché de travaux sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement
20- Plan climat air energie territorial (PCAET)– transmission de données d’éclairage public –
21- Modification des statuts de Liffre-Cormier communaute – entretien des sentiers de randonnee – avis communal
22- Sollicitation d’une subvention au titre du volet 3 de fonctionnement du contrat departemental de territoire de Liffre Cormier communaute
23- Modification des statuts du SYMEVAL

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×