Conseil municipal du 24 septembre 2020

Affaires générales

  • Délégations données au maire
  • Marches passés par délégation
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal a la suite d’une démission
  • Mise à jour des commissions thématiques municipales
  • Mise à jour de la commission d’appel d’offres, de délégation de service public et de concession et de la commission des marches
  • Désignation de délègues auprès de l’association «Ille et développement» -chantier d’insertion
  • Vœu de la commune de Liffré sur le maintien des services de la trésorerie sur la commune

Ressources humaines

  • Adhésion aux missions facultatives du centre de gestion
  • Modification du tableau des effectifs de la ville de Liffré – création d’emploi permanent a temps complet

Affaires financières

  • Tarifications cavurnes funéraires –modalités de mise en œuvre
  • Garantie d’emprunt ogec Liffre-projet immobilier école saint joseph
  • Transfert du résultat du budget eau
  • Décision modificative n°1 au budget primitif 2019du budget principal
  • Décision modificative n°1 au budget primitif 2020 du budget-bâtiments commerciaux

Vie associative-sport

  • Subventions municipales
  • Tarif de location des équipements sportifs aux structures et/ou associations non liffréennes
  • Activité sportive municipale-tarifs pour l’année 2020/2021

Education-jeunesse

  • Cout moyen élèves 2019 -participation ogec 2020
  • Annulation d’un retrait d’emploi à l’école maternelle Robert Desnos -affectation de deux emplois à l’école élémentaire jules ferry -rentrée scolaire 2020
  • Effectifs scolaires dans les écoles publiques de Liffre
  • Tarification de l’accueil alsh mercredi juin 2020

Culture

  • Vente d’ouvrages issus des collections de la médiathèque

Aménagement, urbanisme et foncier

  • Aménagement d’un plateau et d’un carrefour à feux –avenue François Mitterrand rd 528
  • Convention pour le partage des charges commune entre la commune et le département pour le bâtiment de l’ancienne gendarmerie (partie logements)
  • Régularisation foncière -acquisition a l’euro symbolique d’une partie de la parcelle cadastrée bmn°65 -2 rue de la quinte
  • Régularisation foncière –cession de la parcelle cadastrée section e n°2132 sise la sorinais, au profit de monsieur et madame baratte27-cession d’une emprise publique cadastree section bl sise 16 rue du Coutillon, au profit de Aiguillon construction
  • Cession des parcelles communales cadastrées ae 318 et 345 et ay 32 et 332 sises Sevailles au profit de Liffré-Cormier Communauté
  • Lotissement de la Cornillère –avenant n°1 a la convention de transfert dans le domaine public communal des voies, espaces, et équipements communs
  • Lotissement de la Cornillère –avenue de l’Europe ouest –rétrocession et incorporation dans le domaine public des espaces communs
  • Déclassement anticipé d’une emprise publique rue Jean-Pierre Florian en vue d’une aliénation
  • Conventions concernant les certificats d’économies d’énergie–partenariat avec la région et l’Alec
  • Répartition du produit des amendes de police –programme 2020

Intercommunalité

  • Adhésion au groupement de commandes en vue de la passation d’un marché commun pour l’entretien des réseaux d’eaux pluviales communaux et intercommunaux,-les vidanges des installations d’assainissement non collectif-l ’entretien des réseaux d’eaux usées internes des bâtiments communaux et intercommunaux
  • Convention de prêt multipartite de matériel –avenant relatif au prêt de la sableuse de la commune de Chasné-sur-illet
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