Conseil municipal du 25 novembre 2021

La séance sera précédée par une présentation du PCAET par M. Philippe ROCHER, 5ème Vice-Président en charge de l’Environnement, du PCAET et du Plan Alimentaire Territorial et Mme Nolwenn GENUIT, chargée de mission « Accompagnement des transitions » à Liffré-Cormier Communauté.

Affaires générales

  • Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 30 septembre 2021
  • Délégations données au maire

Ressources Humaines

  • Création d’un poste d’attaché territorial
  • Création d’un poste de technicien territorial
  • Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
  • Adhésion au CNAS: désignation d’un représentant du personnel

Affaires financières

  • Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • Décision modificative n°2 au budget primitif 2021 du budget principal
  • Décision modificative n° 1 au budget primitif 2021 du budget annexe des réserves foncières

Éducation

  • Effectifs scolaires dans les écoles publiques de Liffré

Aménagement, Urbanisme et Services techniques

  • Signature de la convention de rétrocession des espaces communs de l’opération « la quinte » entre la snc la bretonniere et la ville de Liffre
  • Avenant n° 1 au projet urbain partenarial (pup) – projet Canadais 2 – fcvi fontaine
  • Acquisition de parcelles appartenant au département 35 – convention d’occupation temporaire – la gautrais
  • Convention avec megalis bretagne pour l’installation, la gestion, l’entretien et le remplacement de lignes de communications électroniques a très haut débit en fibre optique

Intercommunalité

  • Présentation du rapport d’activités 2020 de Liffré-Cormier Communauté
  • Approbation du rapport de la clect du 15 septembre 2021 – transfert de compétences enfance / jeunesse
  • Convention cadre de mutualisation avec Liffré-Cormier communauté : prestation de services
  • Convention de prestation de service pour la réalisation d’une campagne de communication unique pour la saison culturelle de Liffré – La Bouëxière et Saint-Aubin -du-cormier
  • Convention d’adhésion au service de délégué a la protection des données mutualisé du centre de gestion 35
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