Affaires générales
1 – Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 2 juin 2022
2 – Délégations données au maire
Ressources humaines
3 – Création de poste de rédacteur territorial au service des ressources humaines
4 – Création de poste d’adjoint technique au service espaces verts
5 – Création de poste d’adjoint technique au service centre culturel
6 – Création de poste d’adjoint administratif territorial au service urbanisme
7 – Recrutements agents vacataires pour les séjours Création et suppression de postes de la filière administrative -service urbanisme
Affaires financières
8 – Décision modificative n°1 au budget primitif 2022 du budget bâtiments commerciaux
9 – Réalisation d’une nouvelle piste de descente prolongée de pump track et d’une piste de vtt/cyclo-cross – sollicitation de financements auprès de l’agence nationale du sport
10 – Réalisation d’un nouvel équipement sportif/ mise à disposition du lycée Simone Veil et convention de subvention d’investissement Constitution d’une provision pour créances douteuses sur le budget annexe des bâtiments commerciaux
Education
11 – Coût moyen d’un élève 2021 – participation OGEC 2022
Enfance
12 – Tarification 2022/2023 des accueils périscolaires
Culture
13 – Modification des tarifs des spectacles enfants
Vie associative
14 – subventions municipales 2022
Urbanisme et foncier
15 – comptes-rendus d’activité 2021 – l’établissement public foncier de bretagne (EPFB) dans le cadre de la convention opérationnelle sur les secteurs de la rue de la Bretonnière et de la rue Théodore Botrel
16 – rachat par la société Nexity des parcelles cadastrées section BL n°65 à 71, sise au 3 et 5 rue de la Bretonnière, acquises par l’établissement public foncier de Bretagne (EPFB) dans le cadre de la convention opérationnelle de la rue de la Bretonnière
17 – approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme (plu) de la ville de Liffré
18 – convention de servitude de passage de canalisations au profit de GRDF – parcelle bi 91 – 9 avenue Jules Ferry
19 – acquisition à titre gratuit des parcelles B 384 appartenant à la SNC la Bretonnière (la quinte – European homes)
20 – opération La Quinte (European homes) intégration dans le domaine public communal des voies, espaces, et équipements communs de la phase 1
21 – signature de la convention de rétrocession des espaces communs de l’opération « les allées de Silvia » située au 26, rue de la fontaine entre la SNC IP1R (Icade promotion) et la ville de Liffré
22 – avenant n°1 – convention de rétrocession des espaces communs de l’opération « Canadais 2 » entre la SAS Gasnier promotion et la ville de Liffré
23 – avenant n°2 au projet urbain partenarial (PUP) projet Canadais 2 – SAS Gasnier Promotion
Intercommunalité
24 – rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
25 – fourniture et refacturation des repas des ALSH – vacances scolaires