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Les compte-rendus et délibérations 62 résultats

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Les délibération de conseil municipal à compter du mois d’avril 2024 sont diffusées via le module de recherche ci-dessous. Les délibérations des conseils municipaux antérieurs à cette date restent disponibles dans les dossiers sous le module.

Conseil municipal du 17 novembre 2022

Date de parution : le lundi 21 novembre 2022
Affaires Générales 1 – Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 29 septembre 2022 2 – Délégations...

Conseil municipal du 29 septembre 2022

Date de parution : le jeudi 06 octobre 2022
Affaires Générales 1 – Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 7 juillet 2022 2 – Délégations...

Conseil municipal du 7 juillet 2022

Date de parution : le vendredi 15 juillet 2022
Affaires générales 1 – Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 2 juin 2022 2 – Délégations...

Conseil municipal du 2 juin

Date de parution : le vendredi 10 juin 2022
Affaires générales 1 – Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 5 mai 2022 2 – Délégations...

Conseil municipal du 5 mai 2022

Date de parution : le mercredi 11 mai 2022
Affaires générales 1 – Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 31 mars 2022 2 – Délégations...

Conseil municipal du 31 mars 2022

Date de parution : le lundi 04 avril 2022
Affaires générales Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 24 février 2022 Délégations données au maire Convention...

Conseil municipal du 24 février 2022

Date de parution : le vendredi 25 février 2022
Affaires générales 1 – Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 20 janvier 2022 2 – Délégations...

Conseil municipal du 20 janvier 2022

Date de parution : le vendredi 21 janvier 2022
Affaires générales Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 16 décembre 2021 Délégations données au maire Convention...

Conseil municipal du 16 décembre 2021

Date de parution : le lundi 20 décembre 2021
Affaires générales Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 25 novembre 2021 Ouverture exceptionnelle des commerces –...

Conseil municipal du 25 novembre 2021

Date de parution : le vendredi 26 novembre 2021
La séance sera précédée par une présentation du PCAET par M. Philippe ROCHER, 5ème Vice-Président en charge de l’Environnement,...

Conseil municipal du 30 septembre 2021

Date de parution : le jeudi 30 septembre 2021
Présentation rapport d’activités 2020 SMICTOM Valcobreizh Affaires générales Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 8 juillet...

Conseil municipal du 8 juillet 2021

Date de parution : le jeudi 08 juillet 2021
Affaires générales Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 27 mais 20212 – Délégations données au maire...
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